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Marques déposées par CHEVALIER JACQUES
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La Croisette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Croisette
CHEVALIER JACQUES

Numéro de dépôt :
99823540
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque La Croisette

Déposée le 9 novembre 1999 par CHEVALIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Croisette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est CHEVALIER JACQUES, domicilié(e) MAS VENTABREN, CHEMIN DU COL DU DEVEZ, 30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHEVALIER JACQUES - France.

La marque La Croisette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croisette est expirée depuis le 9 novembre 2009.

CHEVALIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CROISETTE CHEVALIER , Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent , ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER , L'EQUITATION CYNEGETIQUE , RANDONNÉES ET RANDONNEURS CYNÉGÉTIQUES , HUFFORD'S FRANCE , LES BRASEROS , CLIC'PRESS , C DE CHEVALIER , LE COMBINE CYNEGETIQUE


CHEVALIER JACQUES - MAS VENTABREN, CHEMIN DU COL DU DEVEZ, 30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - France


MR CHEVALIER JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons aromatisées à base de vin.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.